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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE
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ACCORDILLONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCORDILLONS
ALPINA SAVOIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96609751
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
02/02/2016

Présentation de la marque ACCORDILLONS

Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ACCORDILLONS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPINA SAVOIE domicilié(e) 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2298438) - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298438) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORDILLONS est expirée depuis le 2 février 2016.

ALPINA SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : AL BADIA , CROIX DE SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , ALPINA SAVOIE, L'AUTRE PAYS DES PATES , CLEVER PASTA , BOUQUETONS , MOLINI , ALPINA , LES PEPINETTES , LES CROES , LES ÉPINETTES


ALPINA SAVOIE Société Anonyme - 209 rue Aristide Bergès, Z.I. Bissy,73000 CHAMBERY (dossier no 2298438) - 73000 - France - SIREN 745721134


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298438) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 12 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377261 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377262 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298438 - Publication au BOPI 2005-10-05

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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